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Marques déposées par Claude Bermond
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RYZNEAU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RYZNEAU
Claude Bermond
Emmanuel BERANGER

Numéro de dépôt :
3674193
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
RYZNEAU de Claude Bermond

Présentation de la marque RYZNEAU

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2009 par Claude Bermond et Emmanuel BERANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RYZNEAU »

Les déposants sont Claude Bermond domicilié(e) 12bis rue du Télégraphe - 75020 - Paris - France et Emmanuel BERANGER domicilié(e) 36 rue Pierre Dulac - 94120 - Fontenay sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Bermond domicilié(e) 12bis rue du Télégraphe - 75020 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Claude Bermond a également déposé les autres marques suivantes : WATIS


Claude Bermond - 12bis rue du Télégraphe - 75020 - Paris - France

Emmanuel BERANGER - 36 rue Pierre Dulac - 94120 - Fontenay sous bois - France


Claude Bermond - 12bis rue du Télégraphe - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536402 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.